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Aides du CNL
Infos-presse
13 février 2020

Aides du CNL

Exclusivement en ligne, à chaque étape

100 % numérique

Toutes les étapes d’une demande au CNL (dépôt, examen, décision et versement) sont désormais dématérialisées.

Grâce à une gestion 100 % numérique, l’espace personnel du Portail numérique
des demandes d’aides du CNL permet à chaque demandeur de :

 

--- déposer sa demande

--- suivre les étapes d’examen de sa demande : son instruction par le CNL, son examen en commission, la décision du CNL

--- retrouver en ligne les documents du CNL liés à son dossier : décision ou convention, échéancier, justificatifs à déposer en ligne

 

Les décisions consultables en ligne

Le récapitulatif anonyme des décisions du CNL est à présent disponible en ligne pour permettre aux demandeurs de :

 

--- prendre connaissance d’informations relatives au travail de la commission d’experts qui a examiné leur dossier : le récapitulatif de décisions présente le nombre de décisions d’attribution, de refus et d’ajournement prises par le CNL sur avis de la commission d’experts.


--- connaître les motivations de la décision prise : les demandeurs peuvent consulter la motivation relative à la décision prise pour leur demande.

 

Par cette démarche, le CNL met en oeuvre sa volonté d’accompagner au quotidien
les professionnels du livre et de leur offrir un service utile, rapide et efficace.

Rendez-vous sur le Portail numérique des demandes d'aides pour en savoir plus.